Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Laiterie Coopérative de Pamplie
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Laiterie Coopérative de Pamplie, Coopérative

Numéro de dépôt :
3873232
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
Marque en couleurs, figurative de Laiterie Coopérative de Pamplie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 2011 par la société Laiterie Coopérative de Pamplie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société Laiterie Coopérative de Pamplie domicilié(e) 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 462 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie Coopérative de Pamplie, M. BROSSE ETIENNE domicilié(e) 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873232.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 2021.

Laiterie Coopérative de Pamplie a également déposé les autres marques suivantes : PAMPLIE , FABRIQUE EN BARATTE TONNEAU , FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU


Laiterie Coopérative de Pamplie, Coopérative - 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France - SIREN 781462098


Laiterie Coopérative de Pamplie, M. BROSSE ETIENNE - 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.